Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site DesignFixe est édité par :
DesignFixe
Forme juridique : [À compléter]
Capital social : [À compléter]
Siège social : [Adresse à compléter], France
SIRET : [À compléter]
RCS : [À compléter]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter]
Directeur de la publication : [Nom du responsable]
Email : contact@designfixe.com
Téléphone : +33 1 23 45 67 89
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
[Nom de l'hébergeur]
[Adresse de l'hébergeur]
[Téléphone de l'hébergeur]
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site, incluant notamment :
-
textes
-
images
-
graphismes
-
logos
-
icônes
-
sons
-
logiciels
est la propriété exclusive de DesignFixe ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de DesignFixe.
4. Traitement des paiements
Les paiements sur DesignFixe sont traités de manière sécurisée par Stripe, prestataire de services de paiement certifié PCI-DSS Level 1.
DesignFixe ne stocke aucune donnée bancaire sur ses serveurs.
Stripe Payments Europe, Ltd.
1 Grand Canal Street Lower
Grand Canal Dock
Dublin, D02 H210
Irlande
5. Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d'améliorer l'expérience utilisateur.
Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
6. Limitation de responsabilité
DesignFixe s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site.
Toutefois, DesignFixe ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
En conséquence, DesignFixe décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : Janvier 2026